Recherche - CADA

Mairie de Paris Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

Avis 20164868
Mairie de Paris

Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...

12/01/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20172066
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) la liste des emplacements de stationnement de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20195359
Mairie de Paris

Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20194733
Mairie de Paris

Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières