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Conseil 20215701
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du dossier technique amiante (DTA) des lycées gérés par la région, situés...
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Avis 20215714
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie du dossier d'implantation d'une décharge de déchets ultimes de catégorie 1 et 2 sur la...
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Avis 20215724
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20215725
HAROPA PORT (anciennement Ports de Paris)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des factures, des bons de...
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Avis 20215729
Préfecture de la Sarthe
Communication des élements suivants relatifs à la pollution par le chlorure de vinyle monomère...
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Avis 20215733
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des listes de navires de pêche de Nouvelle‐Aquitaine non adhérents à une...
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Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
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Avis 20215756
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...
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Avis 20215782
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, par courriel, dans le cadre d'opérations de contrôle relatives au règlement bois...
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Avis 20215810
Direction départementale des territoires du Val-d'Oise (DDT 95)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216163
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216164
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216165
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216166
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216167
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216171
Direction départementale des territoires de la Savoie (DDT 73)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216173
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216174
Etablissement départemental de l'élevage du Puy-de-Dôme
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216175
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Orne (DDETSPP 61 anciennement DDCSPP 61)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...