-
Avis 20164608
Mairie de Neuf-Brisach
Communication des archives municipales relatives à l'horloge de l'Hôtel de Ville, et notamment...
-
Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
-
Avis 20164951
Mairie de Ennery
Communication du devis initial de restauration de l'horloge exposée en mairie.
-
Avis 20165052
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Communication des documents suivants transmis aux conseillers municipaux, sur un support...
-
Conseil 20154716
Mairie de Sarcelles
Caractère communicable des décisions du maire relatives à la nomination et aux conditions de...
-
Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...
-
Avis 20193942
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents relatifs à l'ouverture au public de la chapelle Claire Joie :
1)...
-
Conseil 20195975
Mairie de Couches
Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...
-
Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...