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Avis 20175457
Mairie de Péaule
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la passerelle de Foleux ;
2) le dossier...
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Avis 20181349
Mairie de Gouaux-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20190250
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Communication des documents suivants :
1) les actes initiaux de caution consentis par la commune...
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Avis 20190694
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190695
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20191299
Mairie de Perrogney-les-Fontaines
Consultation des documents suivants :
1) le rôle fourni à la communauté de communes d'Auberive...
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Avis 20212703
Préfecture de l'Eure
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie des récépissés des...