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Avis 20161066
Université de Lorraine
Communication, après anonymisation, d'une copie des données statistiques sur les promotions et...
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Avis 20160569
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication du fichier anonymisé des sommes versées aux inspecteurs de l'éducation nationale...
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Avis 20160645
Syndicat d'aide ménagère à domicile (SAMD) de Camblannes-et-Meynac
Communication de la liste nominative de tous les agents de la collectivité comprenant pour...
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Avis 20141678
Mairie de La Garde
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
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Avis 20141332
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication du nombre de postes, discipline par discipline, que l'académie de Montpellier a...
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Avis 20140097
Orange Groupe
Communication des listes nominatives nationales des promotions des fonctionnaires titulaires...
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Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...
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Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...
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Avis 20124559
Mairie de Saint-Ouen
Communication de la liste comportant les nom, prénom, cadre d’emploi et lieu d’affectation des...
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Avis 20124045
Syndicat mixte du Port aux Cerises
Consultation, en sa qualité de conseillère régionale, du dossier de recrutement du directeur de...