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Archives Scolarité et examens Culture Loisirs

Avis 20175040
Ecole élémentaire Cherbourg

Copie des documents suivants, relatifs à la scolarité de sa fille X au sein de l'école...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
Avis 20202168
Lycée Gerville-Réache de Basse-Terre

Communication de la copie de son dossier scolaire et ou du bordereau d'élimination de l'archive...

24/09/2020 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
Avis 20214040
Collège Raymond Vergès

Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité, de 1996 à 1999 : 1) ses bulletins...

22/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
Avis 20214165
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au collège Raymond Vergés, de 1996...

22/07/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives