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Eau Permis de construire Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20164051
    Mairie de Puyvert
    Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
    03/11/2016 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Eau
  • Avis 20175331
    Mairie de Frépillon
    Copie, en format PDF, des documents suivants : 1) le dossier complet et le dossier annexe...
    25/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire Budgets et comptes Contrats administratifs
  • Avis 20204051
    Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
    Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
    10/12/2020 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Environnement Incompétence/CNIL Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Eau Déchets Infrastructures routières Gestion domaniale Taxe d’habitation et taxes foncières Subvention CNIL
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Frépillon 1 Mairie de Puyvert 1 Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze

Séances

1 03/11/2016 1 25/01/2018 1 10/12/2020

Mots-clés

3 Permis de construire 2 Budgets et comptes 1 CNIL 1 Contrats administratifs 1 Déchets 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Subvention

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Incompétence/CNIL
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