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Avis 20090345
directeur général de la caisse des dépôts et consignations
- communication des comptes de l'association Scientipôle Initiative.
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Avis 20053824
ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (DRTEFP de Marseille)
- bilans pédagogiques et financiers de l'association Inter Production Formation pour les années...
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Avis 19991100
préfet du Nord/préfet de la région Nord-Pas-de-Calais
- dossier de demande d'agrément déposé par l'association "Qualité de la vie à la Bistade".
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Avis 20044693
greffe du tribunal d'instance de Strasbourg
- copie des statuts de l'association Fédération du Crédit Mutuel Centre Est Europe, ainsi que la...
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Conseil 20011444
président du centre technique régional de la consommation Languedoc-Roussillon
- application de la loi du 12 avril 2000 à la communication des documents comptables du CTRC...