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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
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Avis 20153978
Ministère de la fonction publique
Communication du rapport d'étude du cabinet Klee Group sur le fonctionnement des comités...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20154127
Kerval Centre Armor
Copie des documents suivants :
1) l'avis d'attribution de marché n° AM 1446-0406 ;
2) les...
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Avis 20154248
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs aux exercices de 2005 à 2014 inclus, de la maison...
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Avis 20154265
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Régularité des frais dont le paiement lui est demandé en contrepartie de l'envoi postal des...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...