Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Transports Environnement Affaire courante Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20160486
SNCF Réseau

Copie des documents réglementaires portant autorisation d’aménager construire ou de modifier des...

14/04/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le rapport n°...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20130236
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants : 1) la charte ville-port dans sa dernière version...

20/06/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20131490
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) la présentation illustrée des flux de trajectoires en...

11/04/2013 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Pollution