-
Avis 20162949
SNCF
Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
-
Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
-
Avis 20160376
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la SEM Sydeme Développement ;
2) les statuts...
-
Avis 20150826
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants détenus par le Conseil national de protection de la nature (CNPN)...
-
Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
-
Avis 20140608
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie des rapports de contrôle effectués auprès des entreprises X. et X., spécialisées dans le...
-
Avis 20143640
Communauté de communes de Lévézou Pareloup
Communication des documents suivants, relatifs au projet de réalisation d'un chemin piétonnier...
-
Avis 20133185
Mairie de Saint-Bois
Communication des documents suivants concernant le projet de carrière :
1) une feuille de...
-
Avis 20131745
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation du service public d’assainissement...
-
Avis 20131766
Préfecture de la Somme
La copie des documents suivants, concernant l'installation exploitée par la SCEA Côte de la...
-
Avis 20130728
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de surveillance du Grand...
-
Avis 20131236
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...
-
Avis 20131482
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copie du dossier ayant conduit au projet de travaux d'assainissement de l'avenue de la...