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Avis 20171757
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Avis 20170256
Mairie d'AjaccioCommunication des documents suivants : 1) concernant Monsieur X : a) la décision, contrat ou...
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Avis 20170457
Mairie d'AjaccioCommunication des documents suivants : 1) concernant Monsieur X : a) la décision, contrat ou...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
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Avis 20210233
Sète Agglopôle MéditerranéeCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...