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Avis 20173006
Bureau Veritas
Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...
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Avis 20173372
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Copie de l'ensemble des rapports de contrôle relatifs aux conditions de détention des animaux du...
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Avis 20142817
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation et au contrôle de deux installations...
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Avis 20142905
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des documents suivants concernant chacune des fédérations régionales des groupements de...
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Avis 20130435
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire
Communication par courrier électronique d'une copie du dossier constitué dans le cadre de...
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Avis 20192802
Ministère de l'Intérieur
Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) portant le numéro n°...
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Avis 20194730
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200361
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200362
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200365
Préfecture de la Loire
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200373
Préfecture du Rhône
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20210924
Préfecture de police de Paris
Communication du registre des négociants, courtiers et transporteurs de déchets pour le...