-
Avis 20163955
Mairie de Port-Louis (971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents ayant le statut de titulaire ou...
-
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20155776
Communauté de communes de la Porte Normande
Copie des documents suivants :
1) la ou les délibérations instaurant le ou les régimes...
-
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20154559
Mairie de Martigues
Communication, par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20173194
Mairie de La Ciotat
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à la mise en...
-
Avis 20192731
Mairie de Guyancourt
Communication de la copie des documents suivants :
1) les attestations de formations...
-
Avis 20205116
Mairie de Drancy
Communication des documents suivants :
1) le tableau du personnel employé par la commune et le...