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Avis 20164121
Agence régionale de santé Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (Direction générale)
Communication des documents suivants dans le cadre de la création du pôle santé « Rhéna » :
1)...
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Avis 20171658
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, concernant le projet de regroupement des cliniques X - dit...
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Conseil 20165377
Ministère des solidarités et de la santé
Caractère communicable des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM), liant l'Etat...
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Avis 20163366
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par courrier électronique, des documents suivants
1) les documents concernant la...
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Avis 20175226
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)
Communication des documents suivants relatifs à la résidence pour personnes âgées la Tête d'Or...
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Avis 20182504
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie de documents relatifs à l'arrêté conjoint de l'ARS 34 et du Conseil départemental de...
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Avis 20181523
Centre hospitalier de Die
Communication du dernier rapport d'évaluation adressé au directeur de l'ARS relatif au...