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Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
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Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole OcéaneCopie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
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Avis 20133184
Mairie de RennesCopie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
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Avis 20133783
Mairie de ParisCopie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20191550
Mairie de La TerrasseCommunication des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale