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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20202026
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication, en sa qualité de maire et conseiller communautaire, du rapport d'analyse...
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Avis 20202327
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication de l'analyse financière prospective du budget principal 2019‐2025, réalisée par le...
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Avis 20200559
Mairie de Chamrousse
Communication, à ses frais, sous forme de copie ou sur support numérique (CD ou clé USB) du...
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Conseil 20213851
Mairie de Coin-lès-Cuvry
Caractère communicable du document budgétaire de travail nommé « Édition préparatoire du budget...
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Avis 20205423
Mairie de Bugeat
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut consultation sur place de l'audit...