Recherche - CADA

Environnement Sans objet

Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)

Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...

04/02/2016 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...

23/04/2015 Sans objet Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150710
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Copie des documents suivants relatifs à des travaux de remise en service de deux moulins sur la...

02/04/2015 Sans objet Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables
Avis 20184145
Mairie de Cairanne

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184147
Mairie de Faucon

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184149
Mairie de Saint-Léger-du-Ventoux

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'eau.

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20135051
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)

Copie des documents suivants : 1) le manuel qualité de la DRIEE d'Ile-de-France ; 2) les...

16/01/2014 Sans objet Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20133545
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du rapport d'audit technique, financier, juridique et organisationnel établi par...

26/09/2013 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)

Communication des documents suivants : 1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...

18/04/2019 Favorable Sans objet Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185190
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)

Communication des documents suivants, relatifs à la station d’épuration du Limouxin : 1) les...

30/06/2020 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20210388
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210407
Direction départementale de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle (DDPP 54)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210417
Direction départementale de la protection des populations de Seine-et-Marne (DDPP 77)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche