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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...03/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
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Avis 20154594
Préfecture du NordCommunication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20153588
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)Communication des arrêtés d'attribution des subventions ADEME et européennes (FEDER) pour les...
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Avis 20144508
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)Copie de l'arrêté préfectoral modificatif du 17 avril 1998 concernant le GAEC de la Pouillerie à...
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Avis 20145091
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)Communication d'une copie des documents suivants : 1) la déclaration de cessation d'activité ou...
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Avis 20181208
Préfecture de la VienneCopie sur CD-ROM, des documents déposés par la société Volkswind relatifs au projet...
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Avis 20181512
Préfecture de l'AveyronCopie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
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Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-VaudreyCommunication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
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Avis 20141488
Préfecture de la DordogneCopie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...
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Conseil 20083175
maire de CivauxVoir avis11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
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Conseil 20063161
préfet du Morbihan- caractère communicable, au public et aux sociétés commerciales, de la liste départementale des...