-
Avis 20140435
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Communication dans le cadre de l'arrêté de subvention 2012/PPS/119A signé le 12 juillet 2012...
-
Avis 20142903
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Communication des documents administratifs suivants :
1) ensemble des contrats d'exercice...
-
Avis 20133069
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle
Copie du procès-verbal de la séance du conseil départemental autorisant l'exercice de la...
-
Avis 20130299
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
-
Avis 20130301
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication des documents administratifs suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec...
-
Avis 20130306
Caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
-
Avis 20130308
Caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix - Tourcoing (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
-
Avis 20130316
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents administratifs suivants :
1) dans le cadre de la convention signée...