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Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...
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Avis 20171799
Ministère des Armées
Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...
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Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20170100
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'« Accord de sécurité » passé avec la...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Conseil 20163287
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20163363
Ministère des Armées
Communication des documents suivants concernant les quatre marchés subséquents passés avec les...
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Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
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Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...
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Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)
Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20175753
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
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Avis 20180831
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des documents suivants concernant l’accord-cadre passé par la commune de Balma, ayant pour...
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Avis 20182368
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
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Avis 20172672
Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 9, 11 et 14 de l'accord-cadre...
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Conseil 20183638
Mairie de Grande-Synthe
Caractère communicable à la SARL COTREF qui n'a pas remis d'offre, des documents suivants...
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Conseil 20185450
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant l'accord-cadre à...
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Conseil 20183076
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Caractère communicable, à des candidats évincés de l'accord-cadre portant sur des travaux divers...