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maire de Savigny-le-Temple

  • Avis 20061993
    maire de Savigny-le-Temple
    - communication du rapport d'audit sur la protection des équipements et des usagers de la...
    11/05/2006 Défavorable/Sécurité publique Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Évaluation
  • Conseil 20064244
    maire de Savigny-le-Temple
    - caractère communicable à "Verts Sénart" des documents suivants : 1) résultats des dernières...
    28/09/2006 Défavorable Incompétence/Archives Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Vie Publique/Elections Politiques Scrutin et résultat Liste électorale
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Séances

1 11/05/2006 1 28/09/2006

Mots-clés

1 Liste électorale 1 Scrutin et résultat 1 Évaluation

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Archives 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 Défavorable 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable 1 Incompétence/Archives
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