CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
maire de Marseille Affaire courante

  • Avis 20081046
    maire de Marseille
    - copie des documents suivants : 1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ; 2) la...
    06/03/2008 Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Culture Vie Publique/Vie Locale Livre
  • Avis 20060586
    maire de Marseille
    - communication par courriel de la liste électorale établie au 1er mars 2005.
    02/02/2006 Favorable Vie Publique/Elections Politiques Modalités D’Accès Liste électorale
  • Avis 19932632
    maire de Marseille
    - diverses délibérations du conseil municipal relatives à la révision du plan d'occupation des...
    10/11/1993 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/11/1993 1 02/02/2006 1 06/03/2008

Mots-clés

1 Liste électorale 1 Livre 1 POS-PLU

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Modalités D’Accès 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Vie Publique 1 Elections Politiques 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Incompétence/Privé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page