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maire de Grenoble

  • Avis 20082110
    maire de Grenoble
    - communication des éléments suivants : 1) la copie de documents relatifs aux antennes de...
    05/06/2008 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Assimilés fonctionnaires
  • Conseil 20003015
    maire de Grenoble
    - caractère communicable à un membre de la commission communale des impôts directs ou à toute...
    27/07/2000 Défavorable/Vie privée Finances Publiques Et Fiscalité Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Cadastre
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Séances

1 27/07/2000 1 05/06/2008

Mots-clés

1 Assimilés fonctionnaires 1 Cadastre

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 1 Fiscalité Locale 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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