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maire d'Angers

  • Avis 20112439
    maire d'Angers
    - copie gratuite par voie électronique et non pas sur cédérom au prix de 2,75 euros, de la liste...
    09/06/2011 Favorable Vie Publique/Elections Politiques Modalités D’Accès Liste électorale
  • Avis 20120716
    maire d'Angers
    - communication par envoi, de la copie intégrale et non seulement de la copie sans filiation, de...
    23/02/2012 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Justice Ordre Public Et Sécurité Archives État civil
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Séances

1 09/06/2011 1 23/02/2012

Mots-clés

1 Archives 1 Liste électorale 1 État civil

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Archives 1 Modalités D’Accès 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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