CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
directeur gal de la régie départementale des voies ferrées du Dauphiné

  • Conseil 19963414
    directeur gal de la régie départementale des voies ferrées du Dauphiné
    - communicabilité des comptes annuels détaillés de l'établissement comprenant notamment le bilan...
    17/10/1996 Défavorable Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Enseignement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page