CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Université de Toulon Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20172275
    Université de Toulon
    Communication, par voie électronique, du rapport final de l'audit du service audiovisuel et...
    07/09/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services
  • Avis 20171125
    Université de Toulon
    Communication du compte rendue le concernant en date du 17 mai 2016 de la cellule d'écoute de...
    11/05/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public
  • Avis 20234964
    Université de Toulon
    21/09/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 11/05/2017 1 07/09/2017 1 21/09/2023

Mots-clés

1 Etablissement supérieur 1 Organisation des services

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page