CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Université de Limoges

  • Avis 20185986
    Université de Limoges
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20190262
    Université de Limoges
    Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants le...
    31/12/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Carrière
  • Avis 20232215
    Université de Limoges
    01/06/2023 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Recherche développement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2019 1 31/12/2019 1 01/06/2023

Mots-clés

1 Algorithme 1 Carrière 1 Recherche développement 1 code source

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page