Recherche - CADA

Université Savoie Mont Blanc

Avis 20153269
Université Savoie Mont Blanc

Communication des documents suivant : 1) le dossier envoyé en août 2012 par le directeur du...

10/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Accident
Avis 20185981
Université Savoie Mont Blanc

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20190335
Université Savoie Mont Blanc

Communication du listing de tous les agents titulaires et contractuels avec leurs adresses...

06/06/2019 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20214001
Université Savoie Mont Blanc

Communication du procès-verbal définitif de délibération du master 2 droit privé et public des...

22/07/2021 Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20203785
Université Savoie Mont Blanc

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20223261
Université Savoie Mont Blanc

23/06/2022 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Etablissement supérieur Carrière