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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Tours Métropole Val de Loire
Favorable
Avis 20183413
Tours Métropole Val de Loire
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 : 1) les études portant sur le...
13/09/2018
Favorable/Sauf préparatoire
Irrecevable/Mal dirigée
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs