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Saint-Etienne Métropole Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

  • Avis 20183541
    Saint-Etienne Métropole
    Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ; 2)...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Expropriation - préemption Enquête publique
  • Avis 20225218
    Saint-Etienne Métropole
    13/10/2022 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2019 1 13/10/2022

Mots-clés

1 Enquête publique 1 Expropriation - préemption 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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