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SNCF Transports publics Défavorable/Commercial industriel

  • Avis 20161178
    SNCF
    Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...
    14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
  • Avis 20162949
    SNCF
    Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
    07/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
  • Avis 20154456
    SNCF
    Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...
    19/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Réutilisation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/11/2015 1 14/04/2016 1 07/07/2016

Mots-clés

1 Réutilisation

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 3 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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