CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35) Favorable/Sauf article L311-6

  • Avis 20192607
    Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
    Copie des documents suivants concernant sa cliente: 1) le tableau d'avancement hors classe 2018...
    31/12/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
  • Avis 20214670
    Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
    Communication de la copie du rapport d’audit de l’inspection générale de l’éducation, du sport...
    02/09/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
  • Avis 20235222
    Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
    12/10/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2019 1 02/09/2021 1 12/10/2023

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Carrière 1 Inspection 1 Institution scolaire 1 maladie professionnelle

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page