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Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63) Loisirs

  • Avis 20172241
    Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
    Copie de la demande de radiation de sa fille X de l'école Michelet-Berthelot de...
    07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Protection de l’enfance
  • Avis 20201895
    Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
    Communication des diplômes et résultats aux concours et examens du baccalauréat général et...
    10/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Examen et concours
  • Avis 20225817
    Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
    03/11/2022 Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Examen et concours
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/09/2017 1 10/12/2020 1 03/11/2022

Mots-clés

2 Examen et concours 1 Institution scolaire 1 Protection de l’enfance

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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