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Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25) Loisirs

  • Conseil 20190882
    Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
    Caractère communicable, à un parent d'élève, du relevé annuel de présence et d'absences des...
    18/04/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20220335
    Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
    Communication de sa grille d’évaluation de l’unité d’enseignement 7 (UE 7), mémoire au titre de...
    10/03/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
  • Avis 20222276
    Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
    23/06/2022 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline Scolarité et examens
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/04/2019 1 10/03/2022 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Discipline 1 Examen et concours 1 Institution scolaire 1 Scolarité et examens

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué
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