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  • Avis 20163806
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    Communication des détails de la rémunération, ainsi que des notes de frais, dont les...
    06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Budgets et comptes
  • Avis 20171331
    Radio France
    Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des travaux...
    22/06/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20182246
    Radio France
    Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
    08/11/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20200490
    Radio France
    Consultation du rapport d'exécution du contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu avec l’État...
    25/06/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel
  • Avis 20202271
    Radio France
    Communication des documents suivants concernant le marché n° 20_142 portant sur la mise en place...
    29/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 22/06/2017 1 08/11/2018 1 25/06/2020 1 29/10/2020

Mots-clés

3 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Développement culturel 1 Rémunération

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Incompétence/Privé 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

3 Affaire courante 2 Affaire de principe
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