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RATP Economie Affaire courante

  • Avis 20151440
    RATP
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
    23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Rémunération
  • Avis 20132889
    RATP
    Communication de la convention d'organisation des 3 maîtres d'ouvrage (RATP, conseil général des...
    12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20231240
    RATP
    20/04/2023 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Transports publics
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 23/04/2015 1 20/04/2023

Mots-clés

2 Marché public 1 Rémunération 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique
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