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Préfecture du Loiret

  • Avis 20202886
    Préfecture du Loiret
    Communication de la copie des documents relatifs au « Centre de protection des tigres » géré par...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Inspection Sécurité sanitaire
  • Avis 20205671
    Préfecture du Loiret
    Communication des documents suivants, concernant l'association « X » : 1) les statuts de...
    15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Sectes Association fondation
  • Avis 20217202
    Préfecture du Loiret
    Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
    13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
  • Conseil 20226265
    Préfecture du Loiret
    24/11/2022 Défavorable/Appréciation Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
  • Avis 20225603
    Préfecture du Loiret
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Séances

2 04/02/2016 1 14/03/2013 1 25/04/2013 1 12/09/2013 1 24/10/2013 1 10/04/2014 1 05/06/2014 1 18/12/2014 1 18/06/2015 1 17/03/2016

Mots-clés

3 Permis de conduire 2 Admission au séjour 2 Contrôle 2 Eau 2 Handicap - invalidité 2 Infrastructures routières 2 Sécurité sanitaire 1 Activités agricoles 1 Association 1 Chasse et pêche

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Economie 3 Industrie 4 Environnement 4 Ordre Public Et Sécurité 3 Etrangers 6 Ordre Public Et Sécurité 3 Sécurité Routière 10 Justice

Conclusions

6 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 4 Favorable 3 Défavorable/Abusive 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

21 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe
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