Recherche - CADA

Préfecture des Vosges Développement Durable Et Transports

Avis 20165827
Préfecture des Vosges

Copie, par courriel ou photocopie, des résultats de prélèvements piézométriques semestriels...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20193695
Préfecture des Vosges

Communication des documents suivants : 1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...

30/01/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20201697
Préfecture des Vosges

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20214794
Préfecture des Vosges

Communication des éléments suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...

23/09/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20202694
Préfecture des Vosges

Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...

24/09/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20225642
Préfecture des Vosges

13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche