Recherche - CADA

Préfecture des Pyrénées-Orientales Développement Durable Et Transports

Avis 20170367
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie du règlement du plan de prévention des risques inondations de la commune de Théza à jour...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154838
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015...

05/11/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174727
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication du « porter à connaissance » du 18 octobre 2016 adressé au préfet par la société...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20194779
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication des documents relatifs à l'instruction du projet d'installation de six éoliennes...

12/03/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20201685
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Légalité Réglementation
Avis 20212629
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20225622
Préfecture des Pyrénées-Orientales

13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20227174
Préfecture des Pyrénées-Orientales

12/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels