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Avis 20162162
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20162165
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...
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Avis 20170975
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication de l'arrêté préfectoral du 13 août 2012 portant autorisation de création d'un...
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Avis 20134545
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral numéro 2012164-0011 du 12 juin...
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Avis 20124374
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 29 octobre 2010 autorisant la...
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Avis 20124594
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de...
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Avis 20195470
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie du courrier adressé au maire de la ville de Gap demandant le retrait de l'arrêté du 12...
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Avis 20192375
Préfecture des Hautes-Alpes
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20202080
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...