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Conseil 20161481
Préfecture de la Meuse
Caractère communicable du procès-verbal de la Commission départementale de la nature, des sites...
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Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse
Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...
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Avis 20154167
Préfecture de la Meuse
Communication, par courrier électronique ou postal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20124338
Préfecture de la Meuse
Copie de l'arrêté relatif à l'instauration d'un règlement local de publicité, ainsi que les...
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Avis 20180188
Préfecture de la Meuse
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20186111
Préfecture de la Meuse
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...
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Avis 20195338
Préfecture de la Meuse
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom, des documents suivants, relatifs aux...