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Préfecture de la Lozère Énergies renouvelables

  • Avis 20134635
    Préfecture de la Lozère
    Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme : 1) les dossiers de permis de...
    05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
  • Avis 20134439
    Préfecture de la Lozère
    Copie des documents suivants : 1) concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter...
    21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/11/2013 1 05/12/2013

Mots-clés

1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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