Recherche - CADA

Préfecture de la Loire Culture

Avis 20170465
Préfecture de la Loire

Communication, dans le cadre de la préparation d'un documentaire historique, des registres des...

27/04/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Immatriculation
Avis 20217734
Préfecture de la Loire

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) une copie,...

17/02/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Sport Dossier personnel Carrière
Conseil 20221757
Préfecture de la Loire

21/04/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Jeux Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20221178
Préfecture de la Loire

Communication de la liste des terrains et des circuits actuellement homologués par la...

31/03/2022 Favorable/Environnement Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Equipements collectifs Agrément