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Préfecture de la Guyane Industrie

  • Avis 20184060
    Préfecture de la Guyane
    Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
    31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20133049
    Préfecture de la Guyane
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
    12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20124972
    Préfecture de la Guyane
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
    24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Conseil 20225409
    Préfecture de la Guyane
    13/10/2022 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
  • Avis 20227827
    Préfecture de la Guyane
    26/01/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 12/09/2013 1 31/03/2019 1 13/10/2022 1 26/01/2023

Mots-clés

3 Marché public 1 Activités agricoles 1 Surfaces agricoles

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Agriculture 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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