CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Guyane Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20154897
    Préfecture de la Guyane
    Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
    05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Subvention
  • Avis 20133049
    Préfecture de la Guyane
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
    12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20124972
    Préfecture de la Guyane
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
    24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 12/09/2013 1 05/11/2015

Mots-clés

2 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page