-
Avis 20150798
Préfecture de la Gironde
Communication, par envoi postal, de l'avis émis par le médecin de l'Agence régionale de santé le...
-
Avis 20154273
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le service de...
-
Avis 20154274
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie de l'entier dossier de sa cliente détenu par le service de...
-
Avis 20182271
Préfecture de la Gironde
Communication des documents relatifs aux statistiques de cambriolages sur la commune de Libourne...
-
Avis 20172435
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'éventuel courrier informant l'association « SOS...
-
Avis 20134638
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants...
-
Avis 20135082
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie des documents relatifs aux statistiques en matière de délinquance à...
-
Avis 20141652
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) les statistiques de la délinquance de la ville ou du...
-
Avis 20142226
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants concernant les demandeurs d'asile dans le département de la...
-
Avis 20133381
Préfecture de la Gironde
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
-
Avis 20133897
Préfecture de la Gironde
Communication de l'entier dossier au vu duquel le préfet de la Gironde a statué sur la demande...
-
Avis 20132245
Préfecture de la Gironde
La communication de la décision d’annulation du permis de conduire français des catégories A1,B...
-
Avis 20193309
Préfecture de la Gironde
Communication de tout document reçu par la Préfecture, faisant référence aux propositions...
-
Avis 20195773
Préfecture de la Gironde
Communication de l'arrêté adopté à la suite de la saisine de la commission du suivi médical, et...
-
Avis 20211323
Préfecture de la Gironde
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20202469
Préfecture de la Gironde
Copie des documents concernant l'association de protection animale Les Coussinets du Médoc,...