CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Drôme Environnement Favorable

  • Avis 20132195
    Préfecture de la Drôme
    Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
    20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
  • Avis 20204828
    Préfecture de la Drôme
    Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...
    07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20205109
    Préfecture de la Drôme
    Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
    07/01/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 07/01/2021 1 20/06/2013

Mots-clés

1 Chasse et pêche 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Transports

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page