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Préfecture de la Dordogne Pollution

  • Avis 20161021
    Préfecture de la Dordogne
    Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
    14/04/2016 Favorable/Sauf défense Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
  • Avis 20183485
    Préfecture de la Dordogne
    Communication de l'ensemble des actes réglementaires édictés ainsi que les correspondances...
    20/12/2018 Favorable Incompétence Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/04/2016 1 20/12/2018

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Installations classées

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf défense 1 Incompétence
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