CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Dordogne Développement Durable Et Transports

  • Avis 20161021
    Préfecture de la Dordogne
    Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
    14/04/2016 Favorable/Sauf défense Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
  • Avis 20151319
    Préfecture de la Dordogne
    Copie dans son intégralité du dossier relatif à la délivrance par le préfet de la Dordogne de...
    23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Énergies renouvelables
  • Avis 20141488
    Préfecture de la Dordogne
    Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...
    13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/05/2014 1 23/04/2015 1 14/04/2016

Mots-clés

3 Installations classées 1 Pollution 1 Énergies renouvelables

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf défense 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page